Les clubs et leurs activités

Club Sécurité Routière et Entretien Routier Région CENTRE

Club Sécurité Routière et Entretien Routier - Blois - le 8/10/2012

Voir compte rendu


  Le compte rendu de réunion (pdf - 305 ko)
  CR des échanges et décisions
  Les outils qu’un CETE peut mettre à disposition des CG pour l’entretien des routes (pdf - 2.2 Mo)
  Présentation synthétique
  le réseau technique sur la signalisation horizontales (RTSH) (pdf - 1.3 Mo)
  Plaquette d'information
  Evolution de la réglementation des dispositifs de retenue (pdf - 1.5 Mo)
  Présentation synthétique
  Arrêté du 15 février 2012 (DICT) (pdf - 340 ko)
  Arrêté du 15 février 2012 pris en application du chapitre IV du titre V du livre V du code de l’environnement relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution
  Décret 2011-1241 (DICT) (doc - 244 ko)
  Décret n° 2011-1241 du 5 octobre 2011 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution
  La reforme des DICT (ppt - 482.5 ko)
  Présentation synthétique