Les commissions

30 mai 2012 - Commission Infrastructures

Organisation et missions de la commission :

La commission est co-animée par Jean Marie Lucas (CG 29) et Frédéric Léchelon (DIR Ouest). Le secrétariat est assuré par Gilles Le Mestre (CETE de l’Ouest) appuyé de Paul Quilliou (CETE de l’Ouest). Elle pilote quatre club métiers et traite en propre des sujets d’intérêt majeur à la demande de la CoTITA ou de sa propre initiative. Elle est responsable de l’organisation des journées techniques du domaine infrastructures et des remontées de besoins de recherche et de méthodologie.

Réunions de bureau :

Un bureau constitué des animateurs, des secrétaires et de Xavier Domaniecki prépare les programmes des réunions plénières, joue le rôle de noyau de comité de pilotage des journées techniques non confiées aux clubs et suit les travaux de la commission. En 2012, il s’est réuni le 16 mai pour préparer la plénière, le 30 mai après-midi pour définir le périmètre et la cible de la journée technique « la route, un patrimoine » et le 9 juillet pour compléter le programme de cette dernière, faire le point sur l’avancement du sujet « autorité environnementale » et ajouter un sujet « clauses sociales ». La prochaine réunion est fixée au 28 septembre à Vannes.

Réunions plénières :

La première réunion de 2012 s’est tenue le 30 mai à Rennes. La liste des membres de la commission plénière mise à jour et des présents est jointe. La prochaine est fixée au 5 décembre à Nantes (au district de la DIRO).

Vie des clubs :

-Investissement

La première réunion du club en 2012 est fixée au 12 juin à Nantes (support de présentation joint).

-Entretien, exploitation, sécurité routière

Le club s’est réuni le 27 mars 2012 (support de présentation joint). L’importante réforme anti-dommagement concernant la sécurité des travaux à proximité des réseaux (décret n°2011-1241 du 5/10/11 par application de l’arrêté du 15/02/2012) a été présentée et un point a notamment été fait sur l’état des pratiques des services en information routière aux usagers (temps de parcours, carte dynamique, etc.). Le club se penche sur la définition d’une politique commune aux conseils généraux des régions Bretagne, Pays de Loire et à laDIR Ouest sur la déclaration de réseaux au guichet unique et prévoit de travailler sur le contenu d’un règlement de voirie en septembre 2012. Le club revient sur les questions qui se posent sur la gestion du domaine public. La commission invite à nouveau le club à formuler précisément ses besoins sur le sujets, l’échéance de fin septembre est retenue. Des journées techniques sur la « cohérence des limitations de vitesse » et sur le thème « conception et gestion » sont envisagées.

La prochaine réunion est fixée au 18 septembre à Rennes.

-Ouvrages d’Art

Le Club s’est réuni le 24 janvier 2012 (support de présentation joint). La restitution du CANOA du 13 janvier avec présentation du programme d’action du CTOA du SETRA, a permis de vérifier qu’en terme de recherche, innovation et méthodologie, le club n’avait pas de besoin supplémentaire exprimé par rapport à ce qui est déjà traité. Les remontées de besoins consolidées portent donc sur :
- la thématique de gestion des déchets / cycle de vie : à traiter en club ou JT en 2013
- le retour d’expérience de l’application des Eurocodes dans les marchés : à traiter lors de la JT EC2 ou bien en club
- la prise en compte du risque sismique (application de l’Eurocode 8) : déploiement dans l’ouest des journées organisées par le CETE Méditerranée (une à destination des maîtres d’oeuvre, une à destination des maîtres d’ouvrage), en l’adaptant au contexte local (zones d’aléa). Un CROA s’est tenu le 30 mai 2012 à Saint-Nazaire. Une action sur les digues est à envisager en 2013. La seconde réunion du club pour l’année 2012 est fixée au 5 juin.

-Laboratoires départementaux

Ce nouveau club intègre la commission infrastructure et adopte les principes régissant ses clubs. Les animateurs sont Fabrice Rabiller du CG 72 et deux spécialistes du CETE de l’Ouest (Christophe Bricard du DLRCA pour les bétons et ouvrages d’Art et Thierry Le Corre pour les chaussées). La précédente réunion du club s’est tenue le 28 mars à Laval (support de présentation joint). Pour chaque technique ou sujet traité un correspondant est désigné et peut être ultérieurement sollicité. La métrologie et le recours aux matériels MLPC sous licence sont des préoccupations du club. La prochaine réunion est fixée au 15 novembre à Rennes.

Journées techniques 2012 :

- Journée sur les OA dédiés aux déplacements doux (Club OA) : réalisée le 29 mars 2012
- Journée sur la reconnaissance et le traitement des plantes invasives (Club EESR) : réalisée le 3 mai 2012
- Journées sur l’Eurocode 2 (Club OA) : les 2 et 3 octobre 2012
- Journée sur les techniques de revêtement (en particulier techniques à froid) (Club EESR) : le 18 octobre 2012
- Journée sur la route, un patrimoine : le 27 novembre 2012
- Journée sur les dispositifs de retenue ; prise en compte de la RNER et présentation du guide sur l’entretien de ces équipements (Clubs EESR et Investissement) : 2nd semestre 2012
- Journée sur la gestion de crise et les plans de gestion du trafic (Club EESR) : report sur 2013

Travaux de la commission

- Suivi des travaux sur l’évaluation environnementale

La commission souhaite rester bien informée des actions menées. Les entretiens des 9 CG par la consultante expert du CETE ont eu lieu. La DIRO, les deux DREAL et deux ou trois DDT (services instructeurs) seront rencontrées d’ici le mois de septembre. La restitution est prévue à la plénière de la commission du 5 décembre qui s’impliquera sur la suite (recensement des bonnes pratiques, programme de l’éventuelle journée technique,...).

- Création d’un club laboratoires départementaux

Action aboutie (cf vie des clubs).

- Création du club métier atelier

Mission est donnée au club Entretien, Exploitation et Sécurité Routières d’intégrer dans sa sphère le club métier atelier avec pour animateurs M. Moreau du CG 72 et J.M. Pierre de la DIRO. Il s’est réuni le 27 mai autour de quatre axes ; la formation (électronique et outils de gestion), la veille réglementaire, la veille technologique et les outils de gestion (remplacement de MR4G par plusieurs départements dont le 35).

- Groupe de travail sur la politique d’entretien et d’exploitation

La commission a validé les objectifs, la décomposition thématique proposée et l’animation correspondante (support de présentation joint). La prochaine réunion du groupe est fixée au 11 septembre à Nantes. La valorisation est envisagée à partir d’une publication des principaux résultats et l’organisation d’une journée technique en 2013, étant entendu que celle sur « la route, un patrimoine » permettra une première évocation des travaux en cours.

-Clauses sociales A la demande de la DIRO, le sujet de plus en plus prégnant de l’insertion de clauses sociales dans les marchés de travaux est repris par la commission infrastructure. Il avait déjà fait l’objet d’un premier traitement à l’occasion de la journée technique du 19 octobre 2010 sur « la route et le développement durable, la rédaction des marchés » à Rennes par une intervention de Martine Leblanc (CG22). Il s’agit de faire le point sur leur mise en oeuvre sur la zone de la CoTITA, de partager les expériences et d’en tirer les enseignements utiles. Le travail est confié à un binôme constitué de Katell Kerdudo (DIRO) et de Jean-Marie Lucas (CG29). Un questionnaire réalisé pendant l’été sera validé en réunion de bureau le 28 septembre, puis adressé aux membres de commission avec un calendrier de réponse permettant une exploitation pour la commission du 5 décembre. Une journée technique est envisagée au premier semestre 2013.