Les domaines

Panorama de Veille Thèmatique du 7 septembre 2012

Trame de PPBE « petite collectivité » à destination de petites communes de l’agglomération grenobloise.
CIDB 5 septembre 2012
Dans le cadre d’une assistance apportée à la DDT38, le CETE de Lyon a rédigé une trame pour la rédaction d’un Plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) « petite collectivité ». Son objectif est de mettre à la disposition de onze communes de l’agglomération grenobloise mais situées en dehors de l’EPCI central, et pour certaines d’entre elles assez peu concernées par les problématiques de bruit, une trame de PPBE respectant les obligations réglementaires et un formulaire de résumé à l’attention de la Commission européenne....

Collectivités : comment concevoir une politique d’adaptation aux changements climatiques.
Actu-environnement 5 septembre 2012
A partir d’expériences internationales pilotes, l’Ademe dresse des préconisations pour orienter les collectivités dans la définition du volet adaptation de leurs Plans climats énergies territoriaux.

Des champignons à la rescousse des sols pollués par les dioxines.
Actu-environnement 5 septembre 2012
En 1998, l’incinérateur d’Halluin dans le Nord provoque une importante pollution aux dioxines. Les acteurs locaux se mobilisent et un projet de recherche est engagé pour tester une phytoremédiation un peu particulière : utiliser les champignons du sols pour biodégrader les dioxines.

Energie : décryptage du dispositif de tarification progressive.
Le Moniteur 5 septembre 2012
François Brottes, président PS de la commission économique de l’Assemblée nationale, a rendu public, mercredi 5 septembre, le dispositif de tarification progressive qu’il compte faire adopter par le Parlement dans les prochains jours. Sa mise en oeuvre est prévue au plus tôt fin 2013.

Energie et eau : coup d’envoi du dispositif de tarification progressive.
Le Moniteur 3 septembre 2012
Le chantier de la « tarification progressive » de l’énergie et de l’eau sera lancé officiellement mercredi 5 septembre, avec le dépôt au Parlement de la proposition de loi qui en fixera les grandes lignes. L’idée est de facturer à bas prix les premiers volumes d’eau, de gaz naturel ou d’électricité consommés, puis à augmenter les prix par paliers successifs. En deux mots, plus on consomme, plus on paye.

Le point sur n°139
CGDD, Le Point no 139, août 2012
Sensibles à la question environnementale, les Français sont prêts à modifier leurs comportements face au changement climatique, deux tiers même à faire des sacrifices. Un tiers déclare avoir déjà agi ou avoir l’intention de le faire pour réduire sa consommation d’énergie. Le coût de l’énergie reste une question centrale : face à une montée des prix, la moitié des Français réduirait sa consommation. L’information sur le sujet énergétique doit néanmoins être améliorée.

De la difficulté de créer des continuités écologiques en ville.
Actu-environnement 30 août 2012
Rareté et cherté du foncier, priorités économiques, manque de connaissance de la biodiversité urbaine sont autant de freins au développement de trames vertes et bleues en ville. Néanmoins, une dynamique se crée autour de projets de réaménagement.

Etude d’impact : un formulaire Cerfa actualisé.
Le Moniteur 4 septembre 2012
Trois mois après la publication d’un premier formulaire de demande d’examen « au cas par cas », un arrêté du 26 juillet fixe une nouvelle version du formulaire Cerfa pour les études d’impact.

Grenelle de l’Environnement : cinq ans et un bilan mitigé.
Le Moniteur 30 août 2012
Le Monde publie dans son édition du 31 août, les principaux résultats d’un rapport demandé par la ministre de l’Ecologie Delphine Batho à l’inspecteur général des finances Thierry Wahl.

Grenelle de l’environnement : le point sur les avancées et les retards
de Actu-Environnement du 3 septembre 2012
En vue d’éclairer les travaux de la conférence environnementale qui se déroulera les 14 et 15 septembre, le ministère de l’Ecologie a commandé à l’inspecteur général des finances, Thierry Wahl, un rapport sur le Grenelle de l’environnement...

Une réunion de travail pour préparer la conférence environnementale.
Le Moniteur 29 août 2012
La ministre de l’Ecologie, Delphine Batho, a réuni mercredi 29 août les parties prenantes à la conférence environnementale des 14 et 15 septembre pour faire le point sur son organisation, alors que des ONG s’interrogent sur le « flou » de cette conférence et l’intérêt d’y participer.

Etude d’impact : le formulaire d’examen au cas par cas retouché
de Actu-Environnement du 3 septembre 2012
Une nouvelle version du formulaire d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact (Cerfa 14734) vient d’être fixée par un arrêté paru le 1er septembre au Journal officiel, trois mois après l’adoption du premier formulaire...

Etude d’impact des infrastructures de transport : l’Ae pointe certaines limites méthodologiques
de Actu-Environnement du 31 août 2012
L’étude d’impact du projet de tram-train Massy-Evry offre l’occasion à l’Autorité environnementale de pointer certaines incohérences méthodologiques influençant fortement l’évaluation socioéconomique des projets...

« Eaux de la vie » : une histoire de la diversité biologique des cours d’eau
de Calenda du 31 aout 2012
Les prochaines Rencontres internationales de Liessies qui se tiennnent les 26 et 27 septembre 2012, ouvertes à toutes les disciplines, porteront sur la diversité biologique des rivières, à travers le temps...

Les documents d’urbanisme ont droit à leur évaluation environnementale
de TechniCités du 3 septembre 2012
A compter du 1er février 2013, les documents d’urbanisme tels que les PLU, les Scot, le SDRIF, les DTADD ou encore quelques cartes communales auront pour obligation de subir une évaluation environnementale, comme l’exige le décret publié au Journal officiel le 25 août. L’évaluation se fera soit de façon systématique, soit après un examen au cas par cas par une autorité administrative de l’Etat compétente dans un délai de 3 mois après sa saisie. Cette démarche vise à mesurer l’incidence de certains plans et programmes sur l’environnement mais également à se mettre en conformité avec les exigences européennes.

Biodiversité : près d’un invertébré sur cinq menacé d’extinction
de Futura-Sciences du 3 septembre 2012
Selon la Société zoologique de Londres, près d’une espèce d’invertébrés sur cinq serait menacée d’extinction, un niveau similaire à celui observé chez les vertébrés. Des efforts de conservation doivent donc être entrepris pour sauver ces éléments clés des écosystèmes, qui nous sont indispensables...

Les espèces d’invertébrés, ingénieurs de la biodiversité, sont menacés
de Actualités environnement du 3 septembre 2012
Les espèces d’invertébrés, ingénieurs de la biodiversité, sont menacés...

Bilan de la qualité de l’air extérieur sur le site du Ministère
de Association Santé-Environnement en Rhône-Alpes du 26 août 2012
Le bilan de la qualité de l’air en France a été établi avec la contribution de l’Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS) dans le cadre de ses travaux menés au sein du Laboratoire Central de Surveillance...

2ème colloque national sur les Plans Climat Energie Territoriaux
de France Nature du 7 septembre 2012
L’ADEME et ses partenaires, dont France Nature Environnement, organisent les 9 et 10 octobre prochains le 2ème colloque national sur les Plans Climat Energie Territoriaux (PCET) à Nantes...

 

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