Les domaines

Panorama de Veille Thèmatique du 20 avril 2012

Fiches dédiées à la prise en compte de la Trame verte et bleue dans les SCoT et les PLU.
DREAL de Franche-Comté avril 2012
La région Franche-Comté, espace intermédiaire entre le monde rhénan au nord et la liaison rhodannienne au sud, mais également espace d’articulation entre le massif des Vosges et les massifs jurassien et alpin, joue un rôle important pour le maintien des continuités écologiques d’intérêt national, voire européen.

Fiscalité environnementale : les nouveautés pour 2012
de Actu-Environnement du 17 avril 2012
Quelques mesures fiscales nouvelles en matière environnementale ont été adoptées par les dernières lois de finances. Le ministère du Budget en dresse l’état des lieux. Présentation des plus significatives...

Evaluation environnementale des documents d’urbanisme : le décret en consultation
de Actu-Environnement du 13 avril 2012
Le projet de décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme est soumis à la consultation du public sur le site du ministère de l’Ecologie jusqu’au 27 avril 2012. Le texte fixe le champ d’application de l’évaluation qui doit couvrir les documents d’urbanisme eux-mêmes mais ...

 

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