Les commissions plénières

Commission plénière du 29 novembre 2010

La commission plénière de la CoTITA Ouest s’est réunie le 29 novembre 2010 au CETE de l’Ouest, à Nantes. En voici le compte rendu, dont les points abordés peuvent être accessibles en accès direct (liste déroulante) mais également téléchargeable

  ici (PDF - 248.4 ko)
 

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Introduction

J-F. Gauche accueille

  les participants (PDF - 30.4 ko)
 

dans la salle de réunion du CETE et avec L. Body, il les remercie de leur présence à cette 5ème séance plénière de la CoTITA Ouest. L. Body et J-F. Gauche font le point des absences excusées.


Actualités

Retour sur la réunion du COMOAR du 8/09/10

J-F. Gauche fait un point sur les actualités nationales depuis la dernière assemblée plénière d’avril 2010. Il présente le Comité des Maîtres d’Ouvrages Routiers qui a pour objectif "d’orienter les activités des services techniques centraux concernant la production et la diffusion de l’état de l’art, le développement de compétences particulières et l’activité de normalisation, ainsi que l’animation de la communauté technique".

Les points qui ont été évoqués lors la réunion du 8 septembre 2010 concernent :

- L’établissement d’une

  liste de sujets identifiés à partir des remontees des CoTITA et completee par l’ADSTD (PDF - 22.3 ko)
 

 : un travail d’approfondissement sera conduit par chaque STC (en associant les CETE) pour élaborer des actions concrètes pour le RST sur ces thèmes.

- En matière d’ITS, une commande au RST sur des actions ciblées a été instruite par un groupe de travail spécifique co-présidé par l’ASTD et la DIT, mis en place fin 2009. Ces travaux s’inscrivent dans le cadre de la préparation d’un plan national d’action pour le développement des ITS pour le compte des maîtres d’ouvrage (Etat et collectivités), et à la lumière de la transposition de la directive du 7 juillet 2010 sur les ITS.

- L’évolution du site National « CoTITA » a été validée. Il s’agit de mieux accéder aux travaux de l’ensemble des CoTITA en facilitant la recherche par mots clefs.

- Un bilan a été dressé sur le fonctionnement des CoTITA et notamment les journées techniques réalisées.

Les échanges lors de cette réunion du COMOAR ont également porté sur :

- l’évolution du RST ;
- l’ouverture aux autres collectivités ;
- l’« écoredevance » ;
- la notation des tronçons de route « Eurorap » ;
- le Schéma National des Infrastructures de Transports (SNIT).

Réunion nationale des co-présidents de CoTITA du 7/10/10

Une réunion nationale regroupant l’ensemble des co-présidents Etat et CG de CoTITA s’est tenue le 7/10/10. L. Body indique que les sujets abordés ont été les suivants :

- un point sur l’actualité (évolution RST et CETE, fonctionnement des CoTITA, IDRRIM) a été réalisé ;

- une

  présentation de chaque DG (PDF - 60.2 ko)
 

en tant que pilote de l’activité du RST a été effectuée (axes stratégiques, points marquants, têtes de réseau) ;

- la question de la maîtrise d’ouvrage en bâtiment a été posée (performance énergétique, de la conception à la réalisation et au suivi, évolutions réglementaires, potentiel contraintes et coût du photovoltaïque, contrat de performance énergétique).

Ce thème, qui a été porté à l’ordre du jour par les représentants des départements, s’avère effectivement très important dans le contexte Grenelle avec de forts enjeux.

J-F Gauche présente ensuite un extrait du

  diaporama sur l’IDRRIM (PDF - 284.3 ko)
 

(Institut Des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité). La liste des organismes adhérents de l’IDRRIM est également incluse dans le dossier.

Présentation de la convention Syntec- MEDDTL

S. Denécheau présente un

  diaporama sur convention signée le 12 février 2010 (PDF - 482.3 ko)
 

entre la Secrétaire d’Etat à l’Ecologie et le président du Syntec. Elle fait suite à l’engagement volontaire du 25 mars 2009. Les professionnels de l’ingénierie s’engagent à « développer les actions et outils nécessaires à la mise en œuvre concrète du Grenelle de l’environnement et du développement durable dans les projets ».

Basée sur 3 piliers (engagements thématiques, responsabilité sociale des entreprises et innovation), cette convention s’appuie sur un outil : le Carnet de Bord Développement Durable. Le CBDD est un cadre de référence, sous forme d’un ensemble de tableaux destinés à définir des objectifs et enjeux au regard du développement durable et à les suivre pendant toute la vie d’ouvrages ou d’ensembles d’ouvrages. Il sera proposé aux maîtres d’ouvrage dans l’offre de services, notamment dans les secteurs « bâtiment, ville durable, mobilité et infrastructure ».

Suite à cette présentation, les échanges portent sur les conséquences de cette convention sur le niveau local, au delà d’un aspect légitime de communication et sur les relations existantes avec les représentants régionaux de cette organisation professionnelle. La DREAL relève la difficulté de mobiliser ce syndicat dans le cadre d’actions menées par la cellule économique de la construction.


Travaux des commissions

Commission Aménagement

P. Domain présente le

  diaporama de la commission Aménagement (PDF - 89.2 ko)
 

qui fait le point sur les activités 2010 de la commission, des clubs et des journées techniques réalisées et les perspectives 2011 :

- le pôle de recherche urbaine qui rassemble les chercheurs et le monde universitaire avec les praticiens s’est réuni à deux reprises : les travaux sont jugés très intéressants. Il est observé qu’il n’y a pas de représentant des conseils généraux dans le comité de pilotage ;

- le club « une voirie pour tous » est régulièrement réuni (avec des représentants de collectivités) ;

- mais le réseau « aménagement durable » connaît plus de difficultés : s’il reste pertinent, il semble utile de l’ouvrir, notamment aux EPCI, pour traiter notamment de sujets pour les petites collectivités, par exemple sur les contournements, etc.

La commission propose de constituer un comité de pilotage élargi : conseils généraux, collectivités périurbaines ou rurales, CNFPT, agences d’urbanismes, EPF, services de l’Etat et d’intégrer les membres du comité de pilotage à la commission Aménagement, afin d’optimiser le fonctionnement.

Les représentants de Conseils Généraux constatent que des sujets, rejoignent certains de ceux qui ont été remontés au niveau national (réunion COMOAR), par exemple les traversées de hameaux en matière de sécurité routière. Ils souhaitent des réflexions collectives permettant d’éviter que chaque département traite ces sujets de façon différenciée.

Les échanges mettent également en évidence les relations entre l’urbanisation et les réseaux qu’ils soient existants ou futurs.

P. Domain indique qu’il y a effectivement matière à débattre sur ces thèmes. Il souhaiterait que les conseils généraux puissent y désigner des correspondants.

J-F Gauche revient sur la composition de la commission dont le pilotage doit rester CG et Etat mais qui associe les autres collectivités à l’occasion du montage de journées techniques.

Conclusions : L. Body note globalement l’absence de représentants de conseils généraux dans les différents clubs de la commission Aménagement. Il paraît nécessaire de les remobiliser sur ce thème.

Commission Transports

V. Le Mestre présente les

  travaux de la commission Transport (PDF - 85.7 ko)
 

qui s’est réunie à deux reprises. Il est proposé d’étoffer la commission actuelle par la représentation plus importante des conseils généraux et des services de l’Etat et de l’ouvrir à des représentants des deux Régions très présentes sur le thème des transports et des deux grandes agglomérations (Nantes et Rennes). La journée sur les ITS, en lien avec la commission Infrastructure, est reportée en 2011. D’autres sont envisagées sur les plates forme logistiques avec leur impact sur le territoire et sur l’évaluation de l’arrivée de la LGV.

Pour améliorer le fonctionnement de la commission Transports, J-F. Gauche suggère à la commission d’identifier des référents dans les services et dans les autres collectivités locales pour les mobiliser dans le montage des journées techniques.

P. Bourru précise qu’un chargé de mission mobilité du CG 56 sera sollicité pour rejoindre la commission.

L. Body rappelle l’esprit initial de la CoTITA, centrée sur les CG, et l’accord de principe que les agglomérations ne peuvent être installées de façon fixe au sein de la commission Transport. Néanmoins, elles peuvent être sollicitées pour monter des journées techniques. Accrocher les agglomérations de Nantes et Rennes dans ce cadre serait intéressant, mais peut être difficile.

A. Laville-Fournier indique que l’Observatoire Régional des Transports (ORT) parvient à les mobiliser soit à l’occasion de journées techniques soit pour des opérations « petit déjeuner ». Il y a un risque d’être placé sur des sujets semblables (par exemple le thème des « nouveaux enjeux de la billettique » a été traité par l’ORT). Un travail en commun avec l’ORT sur des sujets proches est à explorer.

V. Le Mestre précise que l’ORT Bretagne reste plutôt sur le volet statistique.

Conclusions : J-F. Gauche conclut en disant que la commission Transports :
- doit continuer le travail sur le montage des journées techniques identifiées, et s’étoffer à cette occasion ;
- cherchera via les DREAL à établir des collaborations avec les ORT, notamment celui des Pays de la Loire, si des sujets peuvent permettre de se rejoindre, pour en élargir l’audience.

Commission Bâtiment

A. Priol et P. Bourru, nouveaux animateurs de la commission bâtiment présentent les

  travaux de la commission Bâtiment (PDF - 81.5 ko)
 

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Le club CP qui devrait évoluer de la dénomination club « construction publique » à « bâtiment » a beaucoup travaillé sur l’aménagement de l’existant, l’accessibilité, et les suites des diagnostics de performance énergétique. La question de la précarité énergétique semble moins interpeller les CG, même si ceux-ci délèguent des aides à la pierre.

La gestion de patrimoine immobilier est une question importante car les durées de retour sur investissement, par exemple en matière d’isolation, sont de 40 ans alors qu’il y a des gains importants à réaliser en travaillant sur la maintenance et l’exploitation.

En dehors de la journée technique en association avec le PGCE sur « la réglementation, frein à l’innovation dans le domaine du bâtiment ? » qui est reportée en 2011, une seconde pourrait être réalisée sur la « mesure de la performance ». Il y a également lieu de prévoir en 2011 une formation « repère » pour le niveau direction, ainsi qu’une journée d’échange avec les ABF et les DRAC.

Il est enfin souhaité que les CG non représentés au club puissent désigner des correspondants. C. Bibar du CG 72 et J-M. Lucas du CG 29 vont en discuter au sein de leurs services.

J-F Gauche rappelle que le CETE développe fortement ce thème bâtiment, en particulier sur le site d’Angers.

Conclusions : L. Body conclut en estimant que les travaux de la commission montent en régime avec des préoccupations qui rejoignent les sujets nationaux. Il faut que les quelques départements qui sont encore absents du club se mobilisent pour y participer.

Commission Infrastructures

J-M. Lucas, co-animateur de la commission avec F. Lechelon Directeur de la DIR Ouest, présente le

  travaux de la commission Infrastructures (PDF - 76.1 ko)
 

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La commission se réunit régulièrement pour échanger sur des thèmes spécifiques (plan vélo, transfert des parcs,...) et pour encadrer le travail de 3 clubs. D’autres clubs sont pilotés en dehors de la commission : club ouvrages maritimes, piloté par le CETMEF, et club transports exceptionnels. En matière de journées techniques, la commission s’est fixée comme objectif de mieux formaliser les attentes en réalisant une fiche par journée.

A propos du transfert des parcs, L. Body signale que c’est une problématique nationale. Les co-présidents de la CoTITA Ouest ont été saisis d’une demande du national pour que l’animation de clubs liés aux parcs puissent être pérennisés et intégrés au sein de la CoTITA.

Les échanges font apparaître que si un club des chefs de parc n’apparaît plus pertinent à l’échelle de l’inter région, une animation sur les métiers de chefs d’atelier intéressent la DIRO et les CG. De même, il est pertinent de continuer à animer un réseau des laboratoires départementaux. Leur intégration sera effectuée dans la commission Infrastructures.

En revanche il n’y aura pas de club de responsable de l’activité « exploitation » qui peut toutefois participer au club entretien, sans faire évoluer le contenu de ce club.

J-M Lucas reprend sa présentation sur les journées techniques dont le programme 2011 est relativement dense. Il soulève la question du financement du temps passé par le CETE pour le montage de ces journées. Il s’interroge sur la poursuite de l’implication du CETE sur cette activité.

J-F. Gauche le rassure sur cette implication qui reste une priorité pour le CETE.

Par ailleurs, J-M Lucas exprime sa satisfaction sur le site CoTITA Ouest et note une amélioration des liens vers le site du SETRA et sa rubrique « collectivités ».

S. Denécheau indique que le site devra évoluer, car comme cela a été évoqué au début de la réunion, il est prévu d’avoir un seul site sur lequel des recherches par thème, sur l’ensemble des CoTITA, pourront être opérées. Il y a donc un travail à effectuer sur l’articulation entre notre site local, très pratique pour les inscriptions ou la mise à disposition des documents relatifs aux journées techniques locales, et le site national.

Conclusions : J-F Gauche note le travail important et les nombreux échanges qui se déroulent au sein de la commission. Il acte la décision de la commission plénière relative aux métiers des parcs : intégration au sein de la commission des clubs « responsables d’atelier » et « laboratoires départementaux » et accord pour la participation des responsables « exploitation » au club entretien sans évolution de son contour.

Commission Environnement

En l’absence d’A. Stéphant et A. Jacobsoone, S. Villette présente les

  travaux de la commission Environnement (PDF - 83.3 ko)
 

. Il indique que la commission a été élargie avec des référents de plusieurs services et s’est réunie à plusieurs reprises, notamment pour élaborer la journée technique sur la biodiversité (du 30/11/2010).

Cette organisation va être reconduite pour 2011, avec sur le thème, trois journées envisageables : une journée spécifique sur l’autorité environnementale (voir ci-après) et deux autres sur les déchets et l’eau.

Les conseils généraux font part de la bonne diffusion de l’information sur la journée biodiversité qui a pu être relayée à temps dans leurs services.

Conclusions : J-F. Gauche souligne l’intérêt de la recomposition de la commission, qui a permis de produire des journées techniques rejoignant les préoccupations de ses membres. Ce travail est naturellement à poursuivre en 2011.

Les journées techniques

La

  liste des journées techniques (PDF - 64.7 ko)
 

est présentée. Elle va être actualisée avec l’ensemble des sujets qui remontent des travaux des commissions.

S. Denécheau souhaiterait qu’à l’occasion des prochaines réunions de commission, des précisions soient apportées sur les dates prévisibles de ces journées pour éviter qu’elles se concentrent sur une même période.

S. Cheverry indique que pour 2011, faute de précision sur les dates et les contenus, seules 3 journées (« voirie pour tous » , « deux roues motorisés » et « prises à contresens sur les routes à chaussées séparées ») ont pu d’ores et déjà être inscrites au programme du CNFPT.

Elle fait part des autres

  formations et ateliers organisées en 2011 (PDF - 789.5 ko)
 

sur le volet technique, qui pourraient intéresser les services.


Questions diverses

Journée spécifique sur l’Evaluation Environnementale

L. Body présente cette journée, qui est issue des discussions engagées lors de la dernière assemblée plénière de la CoTITA, où avaient été soulevées les difficultés de voir avancer les dossiers de projets routiers. Il a été convenu que ce thème relevait d’une journée spécifique de niveau « direction infrastructure » avec une trentaine de participants. Un groupe de travail réunissant le CETE, les CG 44 et 56, les DREAL et la DDTM 44 a élaboré un projet de contenu de cette journée.

J-F. Gauche ajoute que d’autres CoTITA se préoccupent de traiter ce sujet. Le CETE de Lyon qui dispose d’un PCI sur les questions environnementales, pourra nous appuyer dans le montage de cette journée.

S. Villette présente la

  diapo sur le contenu de la journée (PDF - 141.3 ko)
 

 : rappel de la politique de l’Etat sur les projets d’infrastructure, explicitation des règles relatives à l’évaluation environnementale sous les approches plan-programmes et projets, rôle des acteurs, étapes clés d’une opération, modalités de la planification des infrastructures en département, pistes de travail à engager.

L. Body revient sur la question de la planification pour préciser que dans chaque département, il y a un schéma directeur des infrastructures, parfois avec une autre dénomination. Ces documents, qui précisent les politiques départementales en matière d’infrastructures, n’ont pas fait l’objet de procédures réglementaires spécifiques avec évaluation environnementale et concertation. Comment prendre en compte les enjeux de développement durable dès l’élaboration de ces schémas, pour qu’ils soient des documents de référence pour tous les acteurs, dont le rôle a été redéfini par les lois Grenelle ?

A. Laville-Fournier intervient pour dire qu’un avis sur un schéma directeur ne préjugera pas d’un avis ensuite sur les projets qui le composent, comme c’est le cas pour l’Etat sur le SNIT qui a reçu un avis de l’autorité environnementale. Il ne s’agit pas de travailler bloc par bloc. L’objectif est d’anticiper les démarches pour être mieux armé pour préparer les études de nos projets.

S. Villette rappelle que l’objectif de la journée est de partager les objectifs des études environnementales à chaque étape afin d’éviter d’avoir des études non satisfaisantes, qui devront ensuite être refaites. Le PCI de Lyon, avec qui le CETE travaille, a réalisé une capitalisation à partir des avis donnés sur des projets sur le territoire national. Cela viendra compléter les informations dont on dispose déjà sur les avis de l’autorité environnementale nationale, qui les diffuse sur son site.

Pour J-M. Lucas, aujourd’hui, la planification ne prend pas seulement en compte les infrastructures routières mais l’ensemble des modes de déplacements, y compris les deux-roues.

Pour l’Etat, A. Laville-Fournier précise que les avis et demandes de l’autorité environnementale nationale portent aussi sur des modes très « grenelliens » comme les infrastructures ferroviaires.

V. Le Mestre pense qu’il y aura des difficultés sur les projets anciens qui ressortent avec des études qui ne seront plus valides vis à vis des nouveaux textes : exemple pour les Débats publics, tous les débats sur des projets de plus de 5 ans sont à confirmer avec la CNDP.

Selon P. Domain, les projets des départements s’inscrivent dans un temps plus long avec une réflexion déjà menée. Il est beaucoup plus inquiet sur les projets locaux des communes et des intercommunalités.

Statistiques du site CoTITA Ouest

S. Denécheau montre une diapo avec les

  statistiques du site CoTITA Ouest (PDF - 26.9 ko)
 

 : en moyenne, 600 connections/mois sont constatées mais avec une forte progression à partir de septembre et octobre, probablement liée aux journées techniques qui ont été nombreuses en cette fin d’année.


Les co-présidents remercient les participants et donnent rendez-vous pour une prochaine assemblée plénière de CoTITA au premier semestre 2011.