Les domaines

Panorama de veille thématique du 6 décembre 2013

Un sénateur écologiste veut sauver l’écotaxe poids lourds
depuis Actu-Environnement du 29 novembre 2013
Pour sauver l’écotaxe poids lourd, Ronan Dantec suggère d’exonérer divers secteurs, de taxer plus lourdement les 44 tonnes et de récupérer une partie des revenus des autoroutes liés au report du trafic en leur faveur.

Suspension de l’écotaxe : le Gouvernement doit revoir son PLF 2014
depuis Actu-Environnement du 3 décembre 2013
En 2014, l’écotaxe devait financer les investissements d’infrastructures de transport à hauteur de 760 millions d’euros. Il faut aujourd’hui compenser le manque à gagner lié à sa suspension ou réduire les investissements, analyse une sénatrice.

L’écotaxe repoussée au moins jusqu’à janvier 2015
depuis lemoniteur.fr du 29 novembre 2013
Le ministre de l’Agriculture Stéphane Le Foll a expliqué vendredi 28 novembre que l’écotaxe pourrait être modifiée dans le cadre de la prochaine loi de finances, ce qui repousserait sa mise en œuvre à janvier 2015, mais ce n’est toutefois pas la seule piste envisagée a précisé son cabinet.

Émissions de CO2 des voitures : accord informel des États membres
depuis Actu-Environnement du 2 décembre 2013
Le Comité des représentants permanents (Coreper) du Conseil de l’Union européenne a entériné le 29 novembre l’accord conclu avec le Parlement européen fixant une limite de 95gCO2/km pour les voitures particulières neuves d’ici 2020.

Produits éco-conçus : jusqu’à 40% des impacts environnementaux réduits, selon le CGDD
depuis Actu-Environnement du 2 décembre 2013
Dans une plaquette parue le 29 novembre, le Commissariat général au développement durable (CGDD) fait le tour d’horizon des produits éco-conçus intégrant la protection de l’environnement tout au long de leur cycle de vie...

La charte du parc national de la Vanoise approuvée dans la douleur
depuis Actu-Environnementdu 2 8novembre 2013
Le conseil d’administration du parc national de la Vanoise a approuvé le 27 novembre la charte du parc, sur laquelle l’établissement travaille depuis plus de cinq ans.

Quand l’écologie transforme l’automobile
depuis mobilite-durable du 15 novembre 2013
Ceci est une révolution (ou presque) : une Mini nouvelle génération, une Nissan futuriste… et le tout dans une démarche éco-responsable.

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
depuis ladocumentationfrancaise - novembre 2013
Le présent rapport d’information fait le point sur les enjeux associés aux négociations climatiques internationales, alors que la dix-neuvième Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies pour les changements climatiques (COP19) est organisée en novembre 2013 à Varsovie.

Rapport d’information déposé par la mission d’information sur l’affichage environnemental au nom de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
depuis ladocumentationfrancaise - novembre 2013
L’affichage environnemental est un dispositif issu du Grenelle I de l’environnement du 3 août 2009, dont l’article 54 prévoit que les consommateurs doivent disposer d’une information environnementale « sincère, objective et complète » sur les produits qu’ils achètent. Le rapport de la mission d’information a pour objet de faire le point sur cette expérimentation lancée en juillet 2011 par 168 entreprises, mais aussi d’évaluer l’opportunité d’une généralisation de l’affichage environnemental, dans un contexte où l’Union européenne envisage également un système d’affichage à l’horizon 2016.

En Isère, les abeilles ont mesuré les pollutions pendant quatre ans
depuis Actu-Environnement.com du 4 décembre 2013
Pendant quatre ans, de 2008 à 2011, quatre ruchers ont été installés par le Conseil général de l’Isère, en partenariat avec la Chambre d’agriculture et l’association d’apiculteurs Adara, sur des territoires représentatifs afin de fournir des indicateurs de la qualité environnementale de ces espaces.

Retour sur le Forum régional de la biodiversité du 2/12/2013
Le 30 janvier 2012, la Région Bourgogne et l’Etat annonçaient le lancement d’une démarche conjointe d’élaboration d’une Stratégie Régionale pour la Biodiversité (SRB) afin de doter la Bourgogne d’un cadre partagé avec les acteurs locaux pour la connaissance, la restauration et la conservation du capital écologique. Le 30 janvier 2012, la Région Bourgogne et l’Etat annonçaient le lancement d’une démarche conjointe d’élaboration d’une Stratégie Régionale pour la Biodiversité (SRB) afin de doter la Bourgogne d’un cadre partagé avec les acteurs locaux pour la connaissance, la restauration et la conservation du capital écologique.

 

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