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17 octobre 2013 - l’évaluation Environnementale Stratégique - Présentations

En présence de monsieur Michel Badré, Président de l’Autorité Environnementale du CGEDD, cette journée technique était dédiée au thème de l’évaluation environnementale stratégique des plans et programmes.

Les différentes interventions portaient sur :
- le cadre réglementaire de la démarche d’évaluation environnementale stratégique ;
- le retour d’expérience des Autorités Environnementales nationale et locales ;
- les méthodes et outils relatifs à l’évaluation environnementale stratégique des plans et programmes et des PDU ;
- des témoignages de maîtres d’ouvrage de SAGE, de plans de prévention et gestion des déchets non dangereux.

Cette journée a permis de rassembler des auditeurs venus de tous horizons : service déconcentrés, collectivités locales, établissements publics et parapublics, bureaux d’études.

Vous trouverez ci-dessous les diaporamas qui y ont été présentés.

Pour plus d’informations sur les différents thèmes abordés lors de cette journée, vous êtes invités à consulter :
- le site de l’Autorité Environnementale du CGEDD ;
- le rapport d’activité des AE locales : http://www.developpement-durable.go...

Vous pouvez aussi vous procurer :
- le guide sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme ;
- le guide sur l’évaluation environnementale des PDU, sur le site du CERTU ;
- le guide sur les lignes directrices éviter réduire compenser, à cette adresse : http://www.developpement-durable.go... ;
- et enfin, les guides sur l’articulation des procédures.

Bonne lecture


  Le SAGE de l’Ouche - SMEABOA (pdf - 567.7 ko)
 
  Le cadre réglementaire, les décrets - CGDD (pdf - 878.8 ko)
 
  Le cas de l’Autorité Environnementale nationale - CGEDD (pdf - 184.6 ko)
 
  Le cas de l’Autorité Environnementale régionale - DREAL Auvergne et Bourgogne (pdf - 455.8 ko)
 
  L’exemple de l’évaluation environnementale des plans de déplacements urbains - CERTU (pdf - 2.5 Mo)
 
  Méthodologie générale et note relative à l’évaluation environnementale des plans et programmes - CETE de Lyon (pdf - 854.7 ko)
 
  Le Plan de Prévention et de Gestion des Déchets non Dangereux du Rhone - Conseil Général du Rhône (pdf - 1.6 Mo)
 
  Le PDU d’Annemasse - Annemasse Agglomération (pdf - 2.4 Mo)
 
  L’avis AE sur les plans et programmes Cas du PDU d’Annemasse - DREAL Rhône-Alpes (pdf - 3.1 Mo)