Les commissions

07 juin 2013 - Evaluation environnementale des projets routiers - Nantes

Dans la continuité de la journée réalisée à Rennes le 15 avril 2011, la CoTITA Ouest a souhaité faire le point sur les nouvelles règles applicables aux projets routiers et dresser un premier bilan des relations entre Maîtres d’Ouvrages et les services instructeurs. Au délà de l’actualité réglementaire, cette journée d’échanges s’est appuyée sur des exemples concrets autour de dossiers pilotés par les Conseils généraux.

Programme et diaporamas

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  programme complet "Evaluation environnementale des projets routiers" (PDF - 535 ko)
 

- Actualités sur l’évaluation environnementale

  Evolutions réglementaires des études d’impact et le rôle de l’autorité environnementale - Présentation d’un bilan national des avis de l’Autorité environnementale (Florent Poitevin - CGDD) (PDF - 4 Mo)
 

- Retour sur l’activité de l’Autorité Environnementale en régions Pays de la Loire et Bretagne

Présentation des bilans 2012 des avis et instructions par l’autorité environnementale des projets et notamment routiers :

  État des lieux actualisé de l’évaluation environnementale des projets routiers en Pays-de-la-Loire (Service SCTE - DREAL Pays de la Loire) (PDF - 410.9 ko)
 
  Projets routiers (Service CoPrEv - DREAL Bretagne) (PDF - 173.7 ko)
 

- Restitution de l’enquête sur l’évaluation environnementale des projets routiers

  Présentation de l’enquête réalisée auprès des Maîtres d’ouvrages et des services instructeurs - Retour sur les entretiens (Nathalie Rolland - CETE de l’Ouest) (PDF - 228.3 ko)
 

- Echanges autour d’exemples de projets routiers sur l’interrégion

  L’expérience du Conseil général du Morbihan (Xavier Domeniecki - CG 56) (PDF - 1.8 Mo)
 
  Mise à 2x2 voies de la RD 948 (Séverine Charrier - CG 85) (PDF - 5.7 Mo)
 
  Procédure de cadrage préalable (Laurent Renou - CG 44) (PDF - 5.2 Mo)
 

Télécharger la dernière version consultable du document de doctrine sur la séquence "Éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel" coproduit par le CGDD et la DGALN

 

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