Les domaines

Panorama de veille thématique du 17 mai 2013

Un Plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération stéphanoise
de zoomdici du 11 mai 2013
Le projet de révision du Plan de Protection de l’Atmosphère de l’agglomération stéphanoise est soumis à une enquête publique préalable à son approbation. A ce titre, la commune de Saint‐Just Saint‐Rambert a été désignée siège d’enquête publique.

Plan d’urgence pour la qualité de l’air : les premiers projets de décrets
depuis Portail territorial du 2 mai 2013
Le 6 février dernier, les ministres du Transport et de l’Ecologie annonçaient la mise en place d’un plan d’urgence comportant 38 mesures en faveur de la qualité de l’air. Réuni le 30 avril, le Comité Interministériel de la Qualité de l’Air (CIQA) a présenté les premiers textes réglementaires découlant de ce plan.

L’Anses propose une nouvelle méthode d’évaluation des impacts sanitaires liés au bruit
depuis Portail territorial du 15 Mai 2013
Parce qu’elle les jugeait trop peu précis, les indices utilisés pour mesurer les nuisances liées au bruit ont été révisés par l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses), dont la méthode est expliquée dans un avis.

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